dimanche 16 mars 2014

BELLEGARDE : Compte-rendu du Conseil Municipal du 13/03/2014.


Présents : CHAYNES Roland, DE PAOLI Gilbert,  FABRE Vivien, FERRAND Cédric, HODGKINS Kate, JONCKER Marc, LAMBERT Claude.
Absents : Mme. DOBRE, procuration à Mr FABRE. ;M. ANDUZE ACHER, procuration à Mr JONCKER.
Mr BERCEL, procuration à Mr CHAYNES.
Secrétaire de séance : Cédric FERRAND

Le maire laisse la présidence de séance à Mr Lambert,  1er Adjoint, en le priant de soumettre au vote des membres du Conseil les comptes administratifs de l’année 2013.

Comptes administratifs : Mr le Président donne lecture des comptes des trois budgets : commune, assainissement, eau.  Après débat, les budgets eau et assainissement sont votés à la majorité, le budget de la commune est voté à l’unanimité.

BUDGET EAU
BUDGET ASSAINISSEMENT
BUDGET COMMUNE
2 682.28
37 700.32
51 233.21

A l’issue de ce vote, M.le Maire reprend la Présidence de séance.

Comptes de gestion : Mr le Maire donne lecture des résultats des comptes de gestion présentés par Mr le Receveur Municipal, identiques à ceux des comptes administratifs et propose leur approbation. Voté à l’unanimité.
Classement des chemins : les services de la DDTM ont assisté la commune dans l’élaboration d’un nouveau classement de la voirie communale. Ce projet concernant les chemins, rues et place est voté à la majorité.
Modification des statuts de la CDC : Une modification de la rédaction des statuts relative au transfert de compétences est soumise au vote des communes membres. Mr le Maire donne lecture des modifications proposées qui ne portent que sur la forme sans modifier pour autant les décisions de transfert de compétences prises préalablement. Voté à l’unanimité.

Questions diverses :
  1. le maire souhaite remercier chaleureusement au nom de la commune Mme Daphné FOULKES, donatrice du matériel informatique du point internet situé à l’agence postale.
Suite à la radiation de la liste électorale de Mr Barbe prononcée par la Commission administrative, le recours intenté par Mr Joncker pour obtenir sa réinscription a été rejetée par le Tribunal d’Instance de Carcassonne. M.le Maire en profite pour remercier Mme Chapput et Mr Azevedo pour l’impartialité et le sérieux avec lesquels ils ont œuvré au sein de cette Commission au cours des six dernières années.
 Me Tromeur, sœur du défunt Alain Rouch, sensible aux travaux d’aménagement de la nouvelle agence postale réalisés dans l’ancienne propriété de M. Rouch, souhaite faire un don à la commune sous la forme d’un abonnement à un hebdomadaire qui sera proposé à la lecture de tous au coin « café » de l’agence postale. Pas de suggestions particulières de la part des membres quant au choix de ce périodique, laissé à l’appréciation du maire et de Mme Tromeur.
Dans le cadre des prochaines élections municipales, M. le Maire rappelle les règles d’organisation et de procédure afin que celles-ci soient scrupuleusement respectées conformément à la circulaire ministérielle du 12/12/2013. Les représentants de liste sont priés de se rapprocher du secrétariat pour les démarches nécessaires, notamment le dépôt des noms des assesseurs et délégués de liste.
S’agissant de la dernière réunion avant l’échéance électorale et avant de partager le verre de l’amitié, Mr le Maire remercie tous les membres du Conseil municipal qui pendant ces six années ont œuvré pour que le village soit ce qu’il est aujourd’hui. Remerciements pour leur soutien et leur accompagnement.

                                            AVIS 



Les conseiller municipaux entourent M. le maire ( dernière  séance avant les élections de la semaine prochaine. ) Remarquez notre sympathique secrétaire à la droite de Gilbert De Paoli, sur la photo.


Conformément à la loi, les budgets de la commune déposés à la mairie sont mis à la disposition du public dans les quinze jours qui suivent leur adoption. Dans un souci de transparence et d’information sur la gestion de notre commune, vous êtes cordialement invités à venir les consulter.
RAPPEL
Pour les prochaines élections,


 N’oubliez par de vous munir d’une pièce d’identité,  condition obligatoire pour pouvoir voter

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